REGLEMENTATION MARITIME
Avertissement:
Chaque constructeur amateur construit sous sa responsabilité le bateau de son choix en respectant les règles de sécurité maritime.L'architecte ne peut être tenue pour responsable d'une mauvaise construction et/ou d'une non application de la réglementation maritime.
Les plans gratuits dont il s'agit ici permettent une réalisation solide et sécuritaire dans la mesure ou le constructeur s'applique dans la mise en oeuvre et respecte les règles de l'art.
Le bateau terminé est soumis à approbation par le centre de sécurité des navires de votre lieux de navigation et d'immatriculation .
Toute informations utiles disponibles sur le site :
http://www.mer.equipement.gouv.fr/loisirs/02_reglementation/02_bateau/index.htm
Bonne réalisation.
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